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Sale temps pour les Digg-Like et le Web collaboratif en France

Le principe même des digg like et des sites de new's socio collaborative, très en vogue depuis 2004 est mis a mal en France suite a une succession d'affaires juridiques pour le moins troublantes. Fuzz.fr, note2be.com, lespipoles.com, wikio.fr, linkertop.com, la liste des sites assignés en justice, ou simplement découragés, s'allonge dangereusement.

Le web 2.0 serait-il soluble dans les tribunaux français ?

Note2be censuréNote2be censuré

(citation reprise d'un article de Press-citron.net)

Le nombre d'affaires concernant des sites à caractère collaboratif, Blogs, Digg Like, Diffuseurs de flux RSS et autres portails sociaux est en net augmentation en France.

La dernière affaire en date (22 mars 2008), l'affaire Laurent D contre Franck T (Blogotop/Blogometrie) est particulièrement révélatrice des dérives actuelles (et de l'abus) du système judiciaire français dans la gestion de l'information numérique...

La faute semble t-il à une législation encore incomplète et peut être aussi a un syndrome que l'on croyait propre aux Etats Unis d'Amérique : l'avocatïte aigue.

Des affaires juridiques qui ont au moins l'avantage de faire temporairement oublier les affaires de téléchargements illégaux sur les réseaux de peer2peer...

A l'origine de cette nouvelle "fièvre" des tribunaux français, deux affaires : note2be.com et Lespipoles.com.

28 février 2008, Eric Duperrin, webmaster du site lespipoles.com est condamnée à payer 1800 Euros par une décision de justice rendue par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre.

(Extrait de l'article de press-citron.net (Fuzz.fr))
Eric Duperrin, créateur et webmaster du site www.lespipoles.com est assigné en référé par l'avocat du réalisateur Olivier Dahan (La Môme) pour avoir fait un lien, à partir de son site, vers un article du site Gala.fr, faisant état d'une rumeur concernant une relation entre ce dernier et l'actrice Sharon Stone (pas de quoi avoir honte)(...)
Le lien était issu de l'analyse automatique du flux RSS que Gala met à disposition sur son site.
(voir la décision de justice)

3 mars 2008 Note2be.com, le très médiatique site ou les élèves pouvaient noter leur professeurs est actuellement indisponible suite à une première décision de justice :

A la suite de l’ordonnance de référé rendue le 3 mars 2008 par le Tribunal de Grande Instance de Paris, Note2be a cessé de collecter, traiter et publier les noms des professeurs sur son site.
Le Tribunal de grande instance de Paris a également sanctionné Note2be par une obligation de modération du forum « a priori », ce qui revient à le censurer complètement compte tenu du très grand nombre de sujets postés, et de l’impossibilité de tous les examiner avant leur publication.|nl] Cette décision remet en cause le fonctionnement même de tous les forums de discussion, blogs et sites communautaires où les internautes pouvaient s’exprimer librement sur le net français.
La société Note2be a fait appel de la décision du 3 mars.


Les Digg Likes en ligne de mire ?

Fuzz en attente de jugement11 mars 2008 : C'est maintenant au tour de Fuzz.fr, le digg like "rougeoyant" créé et développé par Eric Dupin d'être au centre d'une nouvelle affaire juridique :

Un acteur français, Olivier Martinez, à déposé plainte contre Eric Dupin (fuzz.fr) pour atteinte à la vie privée et réclame 35.000 Euros de dommage et intérêt.



L'acteur, par le biais de son avocat a saisi le Tribunal de Paris, suite à la publication d'un lien dans Fuzz (ne contenant aucun extrait de l'article incriminé) renvoyant sur une rumeur publiée dans un blog people.

(Plus de détail sur Le Blog d'Eric Dupin)

Un vent de folie qui en inquiète plus d'un, à l'image de Laurent, créateur et webmaster de Linkertop, un autre digg-like célèbre dans le monde de la francophonie qui à décider de suspendre l'activité du site en attendant la décision du tribunal de Paris, le 15 novembre 2008...
Un petit espoir tout de même car le site Wikio a obtenu gain de cause par le tribunal de grande instance de Nanterre (11 mars 2008) face au réalisateur de "La môme" pour la même affaire qu'Eric Duperrin


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